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Fourniture de granulats naturels et recyclés, mise en décharges des déblais de terrassement inertes, fourniture de matériaux provenant du recyclage pour les services de la Commune de la Hague

TED · 339042-2026cn-standardClosed 10 days ago

Buyer

NameCommune de La Hague

CountryFR

Published2026-05-18

Deadline2026-06-15

Value

Estimated—

Awarded—

CPV codes

14210000 Mining, basic metals & related

Description

Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique

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