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MS 1 : missions AVP, PRO, AMT, VISA, DET, AOR

TED · 438664-2026can-standardawardedNo deadline given

Buyer

NameINGE'OISE agissant au nom et pour le compte de la C.C.P.O.H

CountryFR

Published2026-06-25

Deadline

Value

Estimated

Awarded€65,160 · 65,160 EUR

WinnerGroupement SECT VRD / ARPENTS PAYSAGES / HPA

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CPV codes

71300000 Architecture, engineering & inspection

Description

Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique (titre III du livre IV de la partie 2), dans l'arrêté du 22 Mars 2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de Maîtrise d'oeuvre et dans les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'attributaire

Source

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