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Animation de l'Ecopole pour la sensibilisation à la prévention des déchets des habitants du territoire

TED · 394537-2026cn-standardCloses in 14 days · 2026-07-09

Buyer

NameLE HAVRE SEINE METROPOLE

CountryFR

Published2026-06-09

Deadline2026-07-09

Value

Estimated

Awarded

CPV codes

92331210 Recreational, cultural & sporting services90500000 Sewage, refuse, cleaning & environmental

Description

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) TTC sur 4 ans. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur

Source

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