FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS D’ENTRETIEN DAMEUSES DE MARQUE KASSBOHRER

CPV codes

Description

La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de fournitures et de services réparties en deux lots distincts, visant à assurer la maintenance préventive, corrective et curative du parc d'engins de damage de marque KÄSSBOHRER de la SPL de Valberg. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande portant d'une part sur la fourniture de pièces détachées et ses outils logistiques associés (Lot 1), et d'autre part sur les prestations de services d'entretien, de diagnostic et de réparations mécaniques sur site ou en atelier (Lot 2). La Société Publique Locale de Valberg agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les prestations sont réalisées : o Soit sur site (station de Valberg), o Soit dans les locaux du titulaire. Le présent contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions : o L.2125-1 o R.2162-1 à R.2162-6 o R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Durée initiale d'un an an reconductible deux fois tacitement pour la même durée.

Source

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