Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

TED · 311899-2026cn-standardClosed 20 days ago

Buyer

NameCommunauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse

CountryFR

Published2026-05-06

Deadline2026-06-05

Value

Estimated€1,040,000 · 1,040,000 EUR

Awarded—

CPV codes

60140000 Transport services

Description

Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027. Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires

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Source

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