Exploitation du téléphérique urbain TELEO

CPV codes

Description

Le téléphérique urbain de Toulouse relie l'Oncopôle à l'Université Paul Sabatier (UPS) avec un arrêt à l'hôpital de Rangueil (environ 3Km au total). Le contrat est conclu pour une durée initiale de 5 ans à compter du 14/05/2027. Il est renouvelable 1 fois pour une période de 1 an. Le marché est conclu sous la forme d'un marché à prix mixtes : une partie des prestations sera exécutée sur la base d'un prix forfaitaire et une autre partie des prestations sera être exécutée sur la base du bordereau des prix par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins de TISSEO. La partie à bons de commandes suit les dispositions des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande avec seuil maximum. Pour la période initiale, engagement sur un montant maximum de 750 000 euro(s) HT. Pour la période de reconduction, engagement sur un montant maximum de 150 000 euro(s) HT. Le montant forfaitaire annuel est estimé à 1 000 000 euro(s) HT. La partie à bons de commande est estimée à moins de 3 000 euro(s) HT par an. La valeur estimée indiquée dans cet avis à 6 900 000 euro(s) HT correspond aux montants forfaitaires estimés sur la durée totale auxquelles est ajouté les montants maximums des bons de commande sur la durée totale (période initiale et reconduction)

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