Mission de maîtrises d'œuvre des espaces extérieurs et assainissement pour les grosses réparations sur l'ensemble du patrimoine du Groupe Valophis.
TED · 374409-2026Contract noticeClosed 89 days ago
Value
Estimated€0 · 0 EUR
Awarded—
CPV codes
71000000 Architecture, engineering & inspectionDescription
Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum de 610 000,00 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre et conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3), sous réserve que le nombre d'offres recevables le permette. Les bons de commandes seront notifiés par la personne habilitée par l'organisme au fur et à mesure des besoins.
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