M.2026-08 : Fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets
Buyer
NameCA Provence Verte
CountryFR
Published2026-06-22
Deadline2026-07-28
Value
Estimated—
Awarded—
CPV codes
39234000 Furniture, furnishings, appliancesDescription
La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte. Ces équipements visent à valoriser in situ les biodéchets des usagers, qu'ils aient un jardin pour y composter directement ou qu'ils habitent en habitat vertical et se rendent sur site de compostage partagé. La description technique détaillée des prestations à exécuter est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) commun et dans le Bordereau de Prix Unitaires et Forfaitaires (B.P.U.F.) de chaque lot. La présente consultation est décomposée en 2 lots comme suit : - Lot n°1 : Fourniture et livraison de composteurs individuels Le lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs individuels en plastique recyclé d'une capacité de 350 litres, accompagnés de bioseaux en plastique recyclé de 7 litres. - Lot n°2 : Fourniture et livraison composteurs collectifs Le lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs collectifs en bois traité de 600 litres à 1 000 litres. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire donc sans remise en concurrence lors des commandes. Il est précisé que les besoins seront plus importants au cours de la première année d'exécution du marché, impliquant un volume de commandes plus conséquent. Les années suivantes correspondront principalement à des besoins de réassort. A ce titre, les montants maximums annuels ont été fixés distinctement pour chaque période annuelle d'exécution. Pour chacun des lots, il n'est pas prévu de montant minimum de commande et il est fixé les montants maximums de commande suivants, pour chaque année de marché. - Lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs individuels : Aucun seuil minimum. Seuil maximum annuel de commande : : 1ere année : 316 000 euros HT - 2e année : 292 500 euros HT - 3e année : 230 000 euros HT - 4e année 52 500 euros HT - Lot 2 : Fourniture et livraison composteurs collectifs. Aucun seuil minimum. Seuil maximum annuel de commande : 1ere année : 75 000 euros HT - 2e année : 47 500 euros HT - 3e année : 35 000 euros HT - 4e année 25 000 euros HT.
Similar tenders
Closest by meaning — across languages, via embeddings.
| Published | Title | Buyer | Match |
|---|---|---|---|
| 2026-05-06 | FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROLLS A CARTON, COMPOSTEURS, LOMBRICOMPOSTEURS, COMPOSTEURS PARTAGES, COMPOSTEURS ROTATIFS et PRESTATION D'ACCOMPAGNEMENT COMPOSTAGE PARTAGE | Tours métropole Val de Loire FR | 91% |
| 2026-05-07 | COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANÇAISE (06) | CA RIVIERA FRANCAISE FR | 91% |
| 2026-06-17 | Fourniture et livraison de composteurs et d’outils facilitant la pratique du compostage | Saint-Brieuc Armor Agglomération FR | 90% |
| 2026-06-01 | Fourniture et livraison de composteurs et d’outils facilitant la pratique du compostage | Saint-Brieuc Armor Agglomération FR | 90% |
| 2026-05-13 | Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés | Communauté de Communes de Puisaye-Forterre FR | 90% |
| 2026-05-07 | Fourniture et livraison de matériel de compostage | Communauté de Communes du Genevois FR | 90% |