Elaboration et modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole Relance lot n° 2 : Etude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, Annexes-.
Buyer
NameTroyes Champagne Metropole
CountryFR
Published2026-06-09
Deadline2026-07-20
Value
Estimated—
Awarded—
CPV codes
79311000 Business services: law, marketing, consultingDescription
Le présent marché a pour objet principal l’élaboration des documents d’urbanisme de Troyes Champagne Métropole notamment le relance du lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole. Conformément à l’article R.2113-4 du Code de la Commande Publique, les prestations du marché font l'objet d’une tranche ferme et 2 tranches optionnelles définies comme suit : Tranche ferme : Etude PLUI, Diagnostic agricole et Evaluation environnementale du PLUI -Étude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, annexes ; -Diagnostic agricole dont la synthèse sera intégrée au rapport de présentation du PLUi (le diagnostic complet sera annexé au rapport de présentation). -Évaluation environnementale du PLUi. Tranches optionnelles : -Tranche optionnelle n 1 : Étude dérogatoire à l’article L111-6 du Code de l’urbanisme (loi Barnier). -Tranche optionnelle n°2 : Réalisation de « plans de secteurs ».
Similar tenders
Closest by meaning — across languages, via embeddings.
| Published | Title | Buyer | Match |
|---|---|---|---|
| 2026-05-21 | Travaux divers sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1-. | Troyes Champagne Metropole FR | 91% |
| 2026-06-01 | Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°2-. | Troyes Champagne Metropole FR | 90% |
| 2026-05-29 | ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE - Lot n°2-. | Troyes Champagne Metropole FR | 90% |
| 2026-06-22 | Travaux de déconstruction, désamiantage et économie circulaire du bâtiment B - cité Gaston ROULAUD à Drancy (93700). | SEM Drancy Demain FR | 90% |
| 2026-06-05 | Travaux de déconstruction, désamiantage et économie circulaire du bâtiment B - cité Gaston ROULAUD à Drancy (93700). | SEM Drancy Demain FR | 90% |
| 2026-05-26 | Prestations de maintenance électromécanique, d'automatisme et d'astreintes sur les systèmes d'assainissement de Troyes Champagne Métropole-. | Troyes Champagne Metropole FR | 90% |