Fourniture de végétaux et de produits horticoles

TED · 447741-2026cn-standardCloses in 30 days · 2026-07-30

Buyer

NameVille de Chassieu

CountryFR

Published2026-06-30

Deadline2026-07-30

Value

Estimated€518,000 · 518,000 EUR

Awarded—

CPV codes

03120000 Agriculture, farming, fishing, forestry

Description

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité

Source

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