PRESTATIONS DE TRANSPORT SCOLAIRE PAR VOIES TERRESTRES, FLUVIALES, ET DE TRANSPORT D'ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP

TED · 377754-2026cn-standardCloses in 6 days · 2026-06-30

Buyer

NameCommunauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)

CountryFR

Published2026-06-02

Deadline2026-06-30

Value

Estimated—

Awarded—

CPV codes

60000000 Transport services60130000 Transport services60600000 Transport services

Description

Prestations de transport scolaire par voies terrestres, fluviales, et, de transport d'élèves en situation de handicap La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 73 Lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

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Published	Title	Buyer	Match
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